Omn.Univ.Europ.- Impositions Intérieures Et Libre Circulation Des Marchandises Tome II

L'encadrement fiscal au niveau europeen, communautaire, voire extracommunautaire, de la libre circulation des marchandises, ou des services, (que nous avons prefere ici qualifier de valeurs) est certes assure par deux corps de textes: le droit originaire (articles 90, 91 et 93 de l'ex TCE)et le droit derive (les directives comme fabuleux instrument d'harmonisation des impositions interieures). Mais, est-ce que cet encadrement etait reellement suffisant pour parvenir aux objectifs et ambitions des communautes et, aujourd'hui, de l'Union? Certes aussi non. De nombreux principes economiques et de science fiscale sont ici examines, des lors qu'ils ont des effets sur la libre circulation et, au-dela, sur une meilleure integration et allocation optimale des valeurs dans l'Union. La libre circulation des produits s'avere aujourd'hui depassee en faveur d'autres ambitions et defis comme la complementarite, l'integration, la mobilisation des valeurs et la mobilite de leurs sources. C'est l'emploi, le travail de l'Homme et son savoir qui nous ont preoccupe au terme de ce travail comme source de ces valeurs. C'est en tant que tels qu'ils doivent etre traites economiquement et fiscalement."